Mentions légales
 
   
Droits de propriété intellectuelle
Vie privée et données personnelles
Conception du site
     
   
   
 
    Retour vers...
 
   
Qui sommes-nous ?
     
   

 
      Droits de propriété intellectuelle
   
    Le site Web du RéAJC asbl et son contenu sont la propriété intellectuelle exclusive du RéAJC asbl et de la conceptrice du site et sont donc en conséquence protégés en particulier tant par les lois belges que par les lois internationales relatives aux droits d’auteur.

En conséquence, toute utilisation, copie, extrait, transfert, téléchargement ou toute autre opération de quelque nature que ce soit portant sur les codes, textes, images et plus généralement sur le contenu du présent site Web, même partiellement pour quelque raison que ce soit et sous quelque manière que ce soit, tant à titre onéreux qu’à titre gratuit, sont interdits sans l’autorisation préalable et écrite du RéAJC asbl et constitueraient une contrefaçon des droits du RéAJC asbl.

Loi applicable
Tout litige relatif à l’exécution, l’interprétation ou l’utilisation du présent site Web et de son contenu sera soumis aux tribunaux belges compétents et sera régi par le droit belge.

Modifications
Le RéAJC se réserve le droit de faire toutes modifications des informations et spécifications contenues sur le site Web du RéAJC sans préavis.

Décharge de responsabilité
Le RéAJC ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, la fiabilité du contenu du présent site Web. En conséquence, le RéAJC n’assume aucune responsabilité résultant de son utilisation ou de son application et le RéAJC ne sera dès lors redevable d’aucun dommages et intérêts, tant pour les dommages directs que pour les dommages indirects.